Mentions légales
Certaines informations de cette page restent à fournir par l’éditeur du site. Elles sont signalées dans le texte.
Éditeur du site
Le site https://resocana.fr est édité par Resocana, à compléter au capital de à compléter.
Siège social : à compléter, à compléter à compléter.
SIREN : à compléter. Immatriculation : à compléter. Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter.
Téléphone : à compléter. Adresse électronique : à compléter.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est à compléter.
Hébergement
Le site est hébergé par à compléter, à compléter.
Téléphone de l’hébergeur : à compléter.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, ses illustrations, ses photographies, son identité visuelle et son code source sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de Resocana ou de ses partenaires, qui en ont concédé l’usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logotypes figurant sur le site ne peuvent être utilisés sans l’accord de leur titulaire.
Crédits
Typographies : Bruno Ace et Funnel Sans, distribuées sous licence SIL Open Font License et servies depuis les serveurs du site.
Photographies et illustrations : crédits photos disponibles sur demande auprès de l’éditeur.
Conception graphique et développement : voilà voilà, voilavoila.tv.
Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent des techniques de réhabilitation de réseaux dont la mise en œuvre dépend de l’état réel de chaque canalisation. Elles ne constituent ni un diagnostic, ni un engagement contractuel.
Resocana met le site à jour régulièrement mais ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité des informations diffusées. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’interruption du service, de dommage lié à l’utilisation du site ou d’impossibilité d’y accéder.
Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable. La création d’un lien vers https://resocana.fr est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Resocana et qu’elle n’entretienne aucune confusion sur l’origine du contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.